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#1 23-04-2021 18:39:59

Romel
Technicien service 24h
Inscription : 24-09-2019
Messages : 252

Info/détail COC

Bonjour les amis,

Lors du décodage VIN on trouve souvent le code 984 SUPPR. PAPIERS VEHIC. DEPENDANT AVEC DOCUMENTS CE.
Que signifie-il ?
Merci

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#2 23-04-2021 18:58:09

Didake37
PDG (the big boss)
Lieu : Touraine ... Penn Ar Bed
Inscription : 02-12-2018
Messages : 12 813

Re : Info/détail COC

Bonjour Romel smile j'ai ceci  984 Suppression du certificat de propriété mais papiers COC Le certificat de conformité européen est aussi appelé COC (Certificate of Conformity). Il atteste de la conformité du véhicule avec les directives et règlements de la Communauté européenne au moment de sa sortie d’usine. Cette conformité est obligatoire pour pouvoir circuler légalement sur la route. wink

Dernière modification par Didake37 (23-04-2021 19:01:14)


smiley-mercedes  Coupé C 400 AMG full black 4 Matic 9G tronic.Noir obsidienne.ligne complète sur mesure smiley-mercedes 
smiley-mercedes CLA 200 CDI.C117. BVM 6. gris montagne (vendue)  smiley-mercedes

La vie est trop courte pour rouler triste... l'important ,ce n'est pas la destination,mais le voyage ...

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#3 23-04-2021 19:01:59

Romel
Technicien service 24h
Inscription : 24-09-2019
Messages : 252

Re : Info/détail COC

Bonjour Didake, et vous savez ce que signifie ce code pour votre cas ?

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#4 23-04-2021 19:08:37

Didake37
PDG (the big boss)
Lieu : Touraine ... Penn Ar Bed
Inscription : 02-12-2018
Messages : 12 813

Re : Info/détail COC

Le COC est indispensable pour immatriculer un véhicule neuf. Il est également obligatoire pour immatriculer un véhicule en provenance de l’étranger, qu’il soit neuf ou d’occasion.

Le COC ne peut être délivré pour tous les véhicules, les conditions d’obtention sont les suivantes :

    Le type du véhicule : L ou M1 (motos, voitures)
    Le marché de destination du véhicule : marché européen
    L’année de 1ère immatriculation du véhicule ne peut être antérieure à 1995 wink c'est a peu près tout ce que j'ai roll
    La 1ère immatriculation doit avoir lieu dans un pays membre de l’Union européenne


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#5 23-04-2021 19:15:12

Romel
Technicien service 24h
Inscription : 24-09-2019
Messages : 252

Re : Info/détail COC

Mais ce que je comprend pas c'est  l'utilisation du mot "suppression" loll
Y a-t-il un lien avec la vente du véhicule hors europe !? C'est-à-dire  quand le véhicule est acquis par un propriétaire hors europe donc les documents  sont supprimés ?

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#6 23-04-2021 19:20:32

Didake37
PDG (the big boss)
Lieu : Touraine ... Penn Ar Bed
Inscription : 02-12-2018
Messages : 12 813

Re : Info/détail COC

Je pense que c'est un langage administratif dont seule l'Europe a le secret pour dire que tout véhicule hors Europe doit se faire réimmatriculer avec un certificat de conformité ,genre les mines wink .mais je ne suis pas spécialiste du sujet wink


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#7 23-04-2021 19:29:06

Romel
Technicien service 24h
Inscription : 24-09-2019
Messages : 252

Re : Info/détail COC

Merci pour ces détails, on va attendre le passage d'un  éventuel administrateur qui pourra enrichir le sujet !
Merci

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#8 24-04-2021 07:10:44

Didake37
PDG (the big boss)
Lieu : Touraine ... Penn Ar Bed
Inscription : 02-12-2018
Messages : 12 813

Re : Info/détail COC

biere


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